Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE
/
PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3934156
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE de M.C. FRANCE

Présentation de la marque PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) rue des Ajoncs ZI - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE est expirée depuis le 13 juillet 2022.

M.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MC FRANCE , MC1 LE BOIS LIBERTE , MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM , MEO , MIXTEXCELLENCE , SPACÉO , MUWST , MC , LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS , L'OUVERTURE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS


M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée - rue des Ajoncs ZI - 44190 - CLISSON - France - SIREN 306865601


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;

Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.